Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETALES NOUVEAU PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE.NOUVEAU BENENUTS
Douwe Egberts France (société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
3138586
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2011
LES PETALES NOUVEAU PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE.NOUVEAU BENENUTS de Douwe Egberts France (société en nom collectif

Présentation de la marque LES PETALES NOUVEAU PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE.NOUVEAU BENENUTS

Déposée le 21 décembre 2001 par la société Douwe Egberts France (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PETALES NOUVEAU PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE.NOUVEAU BENENUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la société Douwe Egberts France (société en nom collectif domicilié(e) Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, avenue des Nations, 93420 VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 888 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LES PETALES NOUVEAU PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE.NOUVEAU BENENUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138586.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETALES NOUVEAU PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE.NOUVEAU BENENUTS est expirée depuis le 21 décembre 2011.

Douwe Egberts France (société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : AVEC BENENUTS, L'APERITIF ÇA CROQUE ET ÇA CRAQUE , LES PETALES PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE NOUVEAU BENENUTS , LES PETALES PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE.BENENUTS , LES PETALES PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE BENENUTS , LES PETALES PAPYRUS TOUTES LES SAVEURS DE LA MEDITERRANEE BENENUTS , BENENUTS CACAHUETES ET NATURE BOUQUET DE SAVEURS LEGEREMENT EPICE DORES AU FOUR A L'HUILE D'OLIVE , BENENUTS CACAHUETES ET NATURE DOREES AU FOUR, A L'HUILE D'OLIVE NATURELLEMENT RICHE EN FIBRES


Douwe Egberts France (société en nom collectif) - Paris Nord II, Le Rimbaud, 22, avenue des Nations, 93420 VILLEPINTE - France - SIREN 383888746


NOVAMARK - France


Inscription le 26 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461270 - Publication au BOPI 2007-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Aliments à grignoter, en-cas, amuse-gueules salés ou sucrés, à savoir cacahuètes, noix, noix de cajou, noix de pécan, noix du Brésil, noix de Californie, noisettes, amandes, pistaches grillées et/ou salées et/ou aromatisées et autres fruits secs pour l'apéritif. Aliments à grignoter, en-cas, amuse-gueules salés ou sucrés, à savoir cacahuètes, noix, noix de cajou, noix de Californie, noix du Brésil, noix de pécan, pistaches, amandes, et autres fruits secs, tous ces produits étant des confiseries, biscuits salés, chips.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.